Portfolio

// informations légales

1. Éditeur : Christophe Léon Soualle
2. N° Siren : 909 203 291
3. Téléphone : 06 80 71 99 10
4. E-mail : leon.christophe@hotmail.fr
5. Adresse : 41 Chemin Cognac, 65000 Tarbes
6. Webmaster : Christophe Léon Soualle
7. Webdesigner : Christophe Léon Soualle
8. Herbergeur : alwaysdata, 91 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 Paris, France.

// objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du site «christopheleon.com», ainsi que de définir les droits et obligations des parties dans ce cadre.

1. utilisation du site web

L’utilisateur peut consulter librement et gracieusement les Données présentes sur le site, sous réserve du respect des conditions d’utilisation, et notamment des droits tels que définis à l’article 2 ci-après.
Les données sont mises à jour régulièrement par Christophe Léon Soualle, à sa convenance.
Malgré tous les soins apportés à la constitution et à la mise à jour du site, des erreurs, inexactitudes ou omissions peuvent subsister, ainsi que des problèmes de connexion au site ou d’interruption dans la connexion, Christophe Léon Soualle décline toute responsabilité à cet égard.

2. droits sur les données du site

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L’utilisateur accepte de se conformer à toutes lois et règlementations nationales, communautaires ou internationales applicables, en particulier celles relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle, au droit des marques, des dessins et modèles, au droit de la presse et au droit de la communication.

// propriété intellectuelle

Ce site présente une sélection des réalisations de Christophe Léon Soualle. Les textes et visuels sont protégés par le droit d’auteur. Certaines réalisations peuvent être accompagnées de licences de diffusions. Crédit se rapportant à l’ensemble des travaux réalisés par ce dernier. Les logotypes et les marques d’annonceurs présentes appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Les systèmes, logiciels, structures, infrastructures, bases de données et contenus de toute nature (textes, images, visuels, musiques, logos, marques, base de données, etc...) exploités par Christophe Léon Soualle au sein du site sont protégés par tous droits de propriété intellectuelle ou droits des producteurs de bases de données en vigueur.
En dehors des réalisations accompagnées de licences de diffusions autorisant des droits aux utilisateurs du site et sous réserve que la licence soit respectée, tous actes de reproduction, représentation, diffusion et utilisation de l’un quelconque de ces éléments, en tout ou partie, sans l’autorisation de Christophe Léon Soualle sont strictement interdits et pourront faire l’objet de poursuites judiciaires.
Les textes originaux créés par Christophe Léon Soualle sont protégés par le droit d’auteur. Toute utilisation de texte sans aucune autorisation constitue une infraction au droit d’auteur.

Pour rappel :

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2. Les infractions au droit d’auteur donnent lieu à des sanctions pénales (article L. 335-2 CPI : 3 ans d’emprisonnement, 300 000 euros d’amende)

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// modifications

Christophe Léon Soualle se réserve la faculté de modifier à tout moment les présentes conditions générales.

// langue

Dans l’hypothèse d’une traduction des présentes conditions générales dans une ou plusieurs langues, la langue d’interprétation sera la langue française en cas de contradiction ou de contestation sur la signification d’un terme ou d’une disposition.

// loi applicable

Les présentes conditions générales sont régies par la loi française.